IMPERPHALTE
Présentation de la marque IMPERPHALTE
Déposée le 6 août 2001 par la société ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS – SPAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMPERPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERPHALTE est expirée depuis le 6 août 2021.
ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS – SPAPA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373259 - Publication au BOPI 2003-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476183 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20